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Très forte croissance des dépôts de brevets par les organismes de recherche

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Une croissance très forte des demandes de brevets des organismes de recherche et des entreprises de taille intermédiaire (ETI) s’est effectuée entre 2007 et 2010, quant « une croissance forte des brevets des PME et une baisse importante des brevets des groupes et de leurs filiales » à été remarquée dans l’étude effectuée par l'observatoire de la propriété intellectuelle à l'INPI, reprise dans le « r apport sur l'évolution des PME 2011 », publié par Oséo en décembre 2011 (1).

Parmi les personnes morales françaises déposantes, les grandes entreprises ont réalisé plus de la moitié des demandes, les organismes de recherche ont déposé 11 % des brevets et « près du quart des demandes de brevets publiées en 2010 par la voie nationale ont été effectuées par des PME ou des ETI », observe l’étude. Elle ajoute « qu’il est possible pour les entreprises d'effectuer des dépôts de brevet auprès d'autres offices de propriété industrielle, notamment l'OEB (Office européen des brevets) ».

L'étude montre, par ailleurs, que « près de 42 % des brevets sont publiés dans le domaine des technologies médicales, près de 44 % dans la chimie alimentaire, 42 % d’entre eux dans le secteur de la manutention et plus de 44 % dans le BTP et sont le fruit de demandes émanant de PME ou d'ETI », analyse la réalisatrice de l’enquête, Laurence Joly.

Elle ajoute que « les PME et ETI sont souvent bien représentées dans des "niches" industrielles ou des technologies de pointe telles que l'audiovisuel, les télécommunications, les semi-conducteurs ou encore les biotechnologies ». À l'inverse, « dans certains domaines technologiques, le poids des brevets des PME et ETI est plus faible, c'est notamment le cas dans des industries lourdes comme les transports et les moteurs ».

(1) Ce rapport a été réalisé par Oséo en partenariat avec l'Insee, la Banque de France, le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, la DGCIS, la direction générale des douanes, la CDC, l'Observatoire économique de l'achat public, Altares, la Médiation du crédit, l'Inpi et l'OCDE.

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