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Guide du Crédit Impôt Recherche 2011

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Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche publie le Guide du Crédit Impôt Recherche 2011. Rappelons que le Crédit d'Impôt Recherche comprend un dispositif incitant fortement les entreprises à recruter des docteurs. En effet, les dépenses de personnel se rapportant à des personnes titulaires d'un doctorat sont prises en compte pour le double de leur montant pendant les 24 premiers mois suivant leur recrutement.

Seules conditions pour bénéficier de ce dispositif : les docteurs doivent être embauchés en CDI et l'effectif total de l'entreprise ne doit pas avoir diminué par rapport à l'année précédente.

Le cas des Cifre
Ce nouveau guide clarifie en particulier le cas des jeunes docteurs qui auraient déjà conclu un contrat de travail avec la même entreprise avant leur soutenance, ce qui peut notamment être le cas des doctorants en convention Cifre. Il est en effet précisé que "le premier recrutement en qualité de docteur" est réputé avoir lieu à la date de signature d'un avenant au CDI reconnaissant la qualité de docteur suite à l'obtention du doctorat ou à une clause du même type prévue dans le contrat initial.

Un docteur gratuit pendant deux ans
Deux brochures spécifiques sont disponibles concernant l'une le cas des Cifre et l'autre celui des jeunes docteurs dans leur ensemble. Cette dernière comporte des simulations montrant très clairement que le CIR couvre 100% du salaire d'un jeune docteur pendant deux ans. Pour les entreprises "primo-déclarantes", le dispositif génère même un crédit d'impôt positif de 100% de la dépense salariale la première année et de 60% la deuxième année.

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